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Conseillers, courtiers et planificateurs financiers / Page 3

Submission Category: Conseillers, courtiers et planificateurs financiers

Document de consultation concernant les normes relatives à l’utilisation du titre de « planificateur financier »

PDF ici   Le 4 décembre 2015   Ken Woodard, directeur, Services aux membres et communications Association canadienne des courtiers de fonds mutuels 121,

Consultation sur les politiques pour la planification financière et les conseils financiers

PDF ici   Le 23 septembre 2015   Comité d’experts pour étudier des solutions de rechange aux politiques sur la planification financière et

Élaboration des obligations de formation continue de l’ACFM

PDF ici   Le 21 septembre 2015   Ken Woodard Directeur, Services aux membres et communications Association canadienne des courtiers de fonds mutuels

Modifications proposées à la Règle 5.3.2 de l’Association canadienne des courtiers de fonds mutuels (Contenu du relevé de compte)

PDF ici   16 septembre 2015   Paige Ward Avocate générale, secrétaire générale et vice-présidente, Politiques Association canadienne des courtiers de fonds mutuels

Demande de commentaires sur les modifications proposées à la règle 1.2 (Qualités requises) de l’ACFM concernant les activités professionnelles extérieures, y compris la planification financière

PDF ici   Le 16 septembre 2015   Paige Ward Avocate générale, secrétaire générale et vice-présidente, Politiques Association canadienne des courtiers de fonds

Demande de commentaires – Exigences relatives à la divulgation de l’adhésion à l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières à titre de membres courtiers (Avis de l’OCRCVM 140265)

PDF ici 12 janvier 2015 Madame Angie F. Foggia Avocate aux politiques, Politique de réglementation des membres Organisme canadien de

Assurance des compétences : prochaine étape – Consultation relative à l’expiration du contrat avec CSI

PDF ici   17 novembre 2014 Sonia Keshwar Avocate principale à l’inscription Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs

Utilisation trompeuse de titres d’emploi et de titres professionnels

PDF ici LETTRE OUVERTE 26 avril 2013 Autorités canadiennes en valeurs mobilières M. Bill Rice Président des Autorités canadiennes en

Document de discussion et de consultation 81-407 Les frais des organismes de placement collectif (le « document de consultation ») des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (« ACVM »)

PDF ici 12 avril 2013 Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique Commission des valeurs mobilières de l’Alberta Commission des

Appel de commentaires de l’OCRCVM concernant l’utilisation de titres d’emploi et de titres professionnels

PDF ici 9 mars 2013 Rossana Di Lieto Vice-présidente à l’inscription, aux plaintes et aux renseignements Organisme canadien de réglementation

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