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Les investisseurs d\u00e9tiennent des liquidit\u00e9s dans leurs comptes de placement de temps \u00e0 autre, souvent sans trop r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 ce qui advient de leur argent. Ce que les investisseurs ne r\u00e9alisent peut-\u00eatre pas, c’est qu’au Canada, les courtiers en valeurs mobili\u00e8res sont g\u00e9n\u00e9ralement autoris\u00e9s \u00e0 utiliser les liquidit\u00e9s non investies des clients – commun\u00e9ment appel\u00e9es \u00ab soldes cr\u00e9diteurs libres \u00bb – pour leurs propres activit\u00e9s commerciales, sous r\u00e9serve de limites r\u00e9glementaires. Les courtiers en \u00e9pargne collective, en revanche, sont tenus de maintenir les liquidit\u00e9s des clients enti\u00e8rement s\u00e9par\u00e9es de leurs propres actifs.<\/p>\n\n\n\n
Les approches internationales concernant les liquidit\u00e9s des clients varient. Au Royaume-Uni, tous les courtiers doivent enti\u00e8rement s\u00e9parer les liquidit\u00e9s des clients. Aux \u00c9tats-Unis, les courtiers sont autoris\u00e9s \u00e0 utiliser les liquidit\u00e9s des clients dans des limites prescrites. Les courtiers am\u00e9ricains offrent \u00e9galement couramment des \u00ab programmes de balayage de liquidit\u00e9s \u00bb pour transf\u00e9rer les esp\u00e8ces dans des comptes portant int\u00e9r\u00eat, souvent d\u00e9tenus dans une banque affili\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Dans les deux juridictions, les r\u00e9gulateurs ont soulev\u00e9 des pr\u00e9occupations quant \u00e0 la fa\u00e7on dont les firmes g\u00e8rent les liquidit\u00e9s des clients. En 2023, le r\u00e9gulateur britannique a signal\u00e9 des pr\u00e9occupations concernant les pratiques de gestion des liquidit\u00e9s des firmes et leur a demand\u00e9 d’am\u00e9liorer la divulgation, d’assurer un traitement \u00e9quitable des clients et de respecter leurs obligations en mati\u00e8re de devoir envers les consommateurs. En 2025, la SEC aux \u00c9tats-Unis a pris des mesures contre deux grands courtiers, all\u00e9guant qu’ils n’avaient pas divulgu\u00e9 ad\u00e9quatement les conflits d’int\u00e9r\u00eats dans leurs programmes de balayage de liquidit\u00e9s et qu’ils avaient injustement profit\u00e9 de l’utilisation des liquidit\u00e9s des clients alors que des alternatives \u00e0 rendement plus \u00e9lev\u00e9 \u00e9taient disponibles pour leurs clients. En revanche, les r\u00e9gulateurs canadiens sont rest\u00e9s largement silencieux sur la fa\u00e7on dont les pratiques actuelles de l’industrie concernant les liquidit\u00e9s des clients s’alignent avec les normes am\u00e9lior\u00e9es de divulgation et de conduite introduites dans le cadre des r\u00e9formes ax\u00e9es sur le client.<\/p>\n\n\n\n
Pour mieux comprendre les pratiques actuelles au Canada, nous avons examin\u00e9 les informations publiquement disponibles des plus grands courtiers en valeurs mobili\u00e8res appartenant \u00e0 des banques et avons constat\u00e9 :<\/p>\n\n\n\n
Il est difficile de comprendre comment des divulgations aussi vagues, incompl\u00e8tes et potentiellement trompeuses respectent les normes r\u00e9glementaires. Cependant, nos pr\u00e9occupations vont bien au-del\u00e0 de la divulgation. Dans les comptes avec conseils, nous nous demandons si les firmes respectent leur obligation de convenance lorsqu’elles ne versent aucun int\u00e9r\u00eat sur les soldes de liquidit\u00e9s alors que des alternatives \u00e0 rendement plus \u00e9lev\u00e9 sont facilement disponibles. Encore plus pr\u00e9occupant, dans les comptes \u00e0 honoraires, les clients peuvent payer des frais de conseil sur leurs liquidit\u00e9s que leur courtier utilise \u00e0 ses propres fins. Il n’est pas \u00e9vident de voir comment les courtiers g\u00e8rent ces conflits dans l’int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur du client ou respectent leur obligation de traiter les clients de mani\u00e8re \u00e9quitable, honn\u00eate et de bonne foi.<\/p>\n\n\n\n
Pour \u00eatre clair, nous ne sugg\u00e9rons pas que tous les courtiers doivent enti\u00e8rement s\u00e9parer les liquidit\u00e9s des clients. Cependant, c’est un domaine o\u00f9 les r\u00e9gulateurs doivent faire davantage pour appliquer les r\u00e8gles existantes.<\/p>\n\n\n\n
Au minimum, cela devrait inclure :<\/p>\n\n\n\n
Un examen r\u00e9glementaire de l’utilisation des liquidit\u00e9s des clients par les courtiers devrait \u00eatre plus qu’un simple exercice de conformit\u00e9 de routine. Avec la mise en \u0153uvre des r\u00e9formes ax\u00e9es sur le client, cela devrait inciter les r\u00e9gulateurs \u00e0 r\u00e9\u00e9valuer les pratiques de longue date de l’industrie du point de vue de l’investisseur et \u00e0 clarifier ce que signifie vraiment agir dans l’int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur du client.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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