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Les clients n’appartiennent à personne

D’horribles batailles juridiques s’engagent parfois lorsque des conseillers en placements quittent un courtier pour aller travailler ailleurs. Habituellement, le conseiller considère ses clients comme son « volume d’affaires » personnel constitué au prix d’un grand effort et, par conséquent, comme un bien qui devrait légitimement être transféré avec lui. Mais le courtier qui l’employait voit habituellement les choses de façon très différente. Pour la société, les clients sont les clients du courtier, et le conseiller a été généreusement payé pour assurer la création et le maintien des affaires du courtier.

Même un exode modéré peut entraîner des accusations selon lesquelles le conseiller et le nouveau courtier ont conspiré pour nuire illicitement aux affaires du précédent courtier. Toutes les parties font rapidement appel aux services d’un avocat et, en une journée ou deux, elles se retrouvent devant les tribunaux et débattent pour déterminer si une injonction devrait être accordée pour éviter d’autres sollicitations de comptes.

Malheureusement, dans ces tribunaux, personne ne parle au nom des clients. Par conséquent, on oublie souvent le principe simple selon lequel les clients devraient pouvoir choisir qui les conseillera. S’ils souhaitent demeurer des clients de la société – comme certains le font parce qu’ils apprécient la taille, la stabilité ou la capacité de recherche du courtier – ce choix devrait être entièrement respecté. De la même façon, si un client préfère suivre le conseiller qui comprend sa situation financière et qui a vraisemblablement élaboré son plan d’investissement, il devrait pouvoir le faire.

Rien ne devrait s’immiscer dans ce choix. Plus particulièrement, la préférence du client ne devrait pas être contrainte ou contrariée par des restrictions de concurrence quelconques incluses dans le contrat de travail conclu entre le conseiller et son ancien employeur et signé des années plus tôt – un contrat dont le client n’a jamais fait partie.

Ces types de restrictions sont logiques quand il est question de régir des relations concurrentielles qui sont simplement commerciales par nature, comme la prestation de services de jardinage ou la vente de machines industrielles, mais les interactions entre un conseiller en placements et son client comportent souvent des marques plus emblématiques de ce qui devrait être considéré comme une relation professionnelle : confiance, dépendance, vulnérabilité et obligations d’exercer une compétence et un jugement appropriés au profit du client.

Du fait de cette différence, la question va bien au-delà des intérêts commerciaux concurrentiels de la société et de son ancien employé. L’accent doit être mis sur la protection des intérêts du client lors de la résolution des conflits relatifs au départ du conseiller. Qui plus est, il est impératif de le faire sur le plan social du fait de l’importance croissante des placements personnels, non seulement pour la sécurité financière individuelle, mais aussi, en conséquence, pour le bien-être financier de la société.

L’idée de donner priorité aux intérêts des clients plutôt qu’aux intérêts commerciaux n’est ni radicale ni nouvelle. D’autres ont soulevé la question avant. Par exemple, le médiateur Joel Wiesenfeld a rédigé des chroniques sur ce sujet dans les éditions de décembre 2007 et de novembre 2008 d’Investment Executive, alors qu’il était un avocat spécialisé en valeurs mobilières. Pourtant, aujourd’hui encore, des conflits relatifs au départ de conseillers surviennent toujours et font l’objet des mêmes batailles juridiques dans le cadre desquelles les intérêts des clients sont encore trop souvent relégués au second plan dans les résultats.

Une mobilisation réglementaire proactive peut changer les choses. Tout le monde tirerait profit d’une directive claire selon laquelle un avis impartial doit être immédiatement envoyé aux clients quand un conseiller change d’employeur afin de les informer de trois éléments fondamentaux : le fait que le conseiller ne travaille plus pour la même société, le nouveau lieu de travail du conseiller et ses coordonnées, et le fait que les clients sont libres de choisir de demeurer des clients de la même société ou de transférer leur compte auprès de la nouvelle société de leur conseiller.

Idéalement, cet avis impartial devrait également inciter les clients à prendre une décision éclairée. Il devrait les inviter à discuter avec leur conseiller et avec l’ancien employeur de celui-ci des raisons qui l’ont poussé à quitter la société. L’avis devrait fournir aux clients une orientation sur les principales questions qu’ils peuvent poser pour déterminer si le départ de leur conseiller reflète des problèmes qui devraient les préoccuper quant à la fiabilité du conseiller ou de son ancien employeur. L’avis devrait aussi informer les clients des ressources disponibles pour vérifier l’état de l’inscription et les antécédents disciplinaires, le cas échéant, du conseiller, de son ancien employeur ou de la nouvelle société pour laquelle il travaille.

Le libellé d’un tel avis ne devrait pas être laissé à la discrétion de l’une ou l’autre des parties. Il devrait être normalisé et obligatoire, et rédigé dans un langage clair que les clients peuvent comprendre. Et – de façon tout aussi importante – le langage devrait indiquer aux juges et aux tribunaux que la priorité normative au sein de cette collectivité de sociétés de placements et de conseillers est de protéger les intérêts des clients plutôt que les intérêts commerciaux de la société et du conseiller.

 

décembre 16, 2014